Impôts sur les Sociétés.

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Glossaire – alphabet

Broker

Un broker, ou un courtier en français, est un intermédiaire professionnel entre un acheteur et un vendeur. Un courtier est une personne ou une entreprise qui aide ses clients à trouver la meilleure assurance pour leurs besoins spécifiques auprès de différentes compagnies d’assurance. Le courtier ne représente pas directement une compagnie d’assurance, il travaille pour le compte de son client et vise à obtenir pour lui le meilleur contrat possible.

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Valeurs mobilières

Une valeur mobilière est un titre financier échangeable émis par une société ou une entité publique, qui peut prendre différentes formes : actions, obligations, parts de fonds d’investissement, etc. Ces titres confèrent à leur détenteur un droit de propriété sur une partie du capital de l’entité émettrice (dans le cas des actions), ou un droit de créance (dans le cas des obligations). Les valeurs mobilières peuvent être échangées sur les marchés financiers.

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Valeur de rachat

La valeur de rachat est une notion utilisée dans le monde de l’assurance vie. Elle représente le montant qu’un assureur verse au souscripteur si ce dernier décide de mettre fin à son contrat avant son terme. La valeur de rachat est donc calculée à un instant T, et peut varier en fonction de différents paramètres, notamment des versements effectués au contrat d’assurance, des frais prélevés par l’assureur, et de la performance des supports d’investissement choisis.

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Avis d’impôt sur le revenu

L’avis d’impôt sur le revenu est un document officiel que l’administration fiscale (en
France, c’est la Direction générale des Finances publiques) envoie à chaque
contribuable après le traitement de sa déclaration d’impôts.
Cet avis récapitule le montant du revenu imposable, le nombre de parts fiscales, le
montant de l’impôt brut, les crédits et réductions d’impôt, le montant de l’impôt net, ainsi
que le montant déjà payé et ce qui reste éventuellement à payer ou le montant du
remboursement si le contribuable a trop payé.

Il sert de justificatif de revenus dans certains cas, par exemple pour une demande de
prêt immobilier. Il est généralement envoyé en août-septembre de chaque année.

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Usufruit

L’usufruit est un droit réel qui confère à une personne, appelée usufruitier, la jouissance, l’usage et les bénéfices (comme les revenus locatifs ou les intérêts) d’un bien appartenant à une autre personne, appelée nu-propriétaire. L’usufruit est temporaire et ne peut excéder la vie de l’usufruitier. Au terme de l’usufruit, le bien revient au nu-propriétaire en pleine propriété. À noter que l’usufruitier a l’obligation d’entretenir le bien et ne peut pas en modifier la substance.

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Bourse

La Bourse est une institution, physique ou virtuelle, qui permet de négocier (acheter et
vendre) des valeurs mobilières, comme des actions, des obligations, ou encore des produits
dérivés. Elle sert d’intermédiaire pour les échanges entre les investisseurs. Les entreprises y
sont généralement cotées pour lever des fonds.

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