L’échéance est la date à laquelle un contrat arrive à son terme, un nouvel an de contrat commence ou un paiement doit être effectué. Elle est généralement fixée à un jour précis de l’année et est souvent synonyme de renouvellement de contrat. Par exemple, lorsqu’un contrat d’assurance est souscrit le 1er janvier, l’échéance aura lieu chaque année le 1er janvier et c’est à cette date que le paiement de la prime d’assurance doit être effectué pour la prochaine année de couverture.

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Glossaire – alphabet

CTO

Un Compte-Titre Ordinaire (CTO) est un compte qui permet à son détenteur d’acheter, de vendre et de détenir des valeurs mobilières (actions, obligations, etc.). Il est non doté de privilèges fiscaux contrairement à d’autres enveloppes de placement et est soumis à l’impôt sur le revenu ou au prélèvement forfaitaire unique.

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Résiliation

La résiliation est l’action qui met fin prématurément à un contrat avant l’échéance prévue.

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Taux d’intérêt

Le taux d’intérêt est le montant du prêt que l’emprunteur doit payer au prêteur en plus du remboursement du principal du prêt. Il est généralement exprimé en pourcentage du montant principal et calculé sur une période d’un an. En assurance, le taux d’intérêt peut, par exemple, s’appliquer aux primes différées ou aux valeurs de rachat des contrats d’assurance vie. Il peut être fixe ou variable.

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CGPI

CGPI signifie « Conseiller en Gestion de Patrimoine Indépendant ». C’est un professionnel du conseil financier qui accompagne ses clients dans la gestion de leur patrimoine : choix des investissements, optimisation fiscale, préparation de la retraite, transmission du patrimoine, etc. Il a une approche globale et sur-mesure, dans un cadre non lié à une banque ou à une assurance.

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Contrat d’assurance

Un contrat d’assurance est un accord légal passé entre un assureur et un assuré. L’assureur s’engage, moyennant une prime, à indemniser l’assuré d’un éventuel dommage ou préjudice qu’il pourrait subir, qui sont précisément définis dans le contrat. Ces risques peuvent être relatifs à sa personne (maladie, accident…), à ses biens (vol, incendie…) ou à sa responsabilité (dommages causés à des tiers…).

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Clause bénéficiaire

Une clause bénéficiaire est une provision dans une police d’assurance qui stipule à qui l’assureur versera les bénéfices en cas de sinistre. En d’autres termes, c’est la personne ou l’entité qui va recevoir les fonds de l’assurance. Cette clause peut identifier un bénéficiaire par son nom ou sa relation avec le preneur d’assurance.

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